Conditions Générales d'Utilisation

Article 1 - Objet du service V3

1.1 Le Service de vélos en libre Service «V3» est proposé par Bordeaux Métropole. Cette dernière a délégué à KEOLIS Bordeaux Métropole gestionnaire du réseau TBM (ci-après dénommé « l’Exploitant ») l’exploitation du dit « Service».

1.2 Coordonnées de l’Exploitant :

Réseau TBM

KEOLIS BORDEAUX METROPOLE - service V3 12 boulevard Antoine Gautier- 33082 Bordeaux Cedex Numéro d’appel Utilisateur : 09.69.39.03.03 Site internet : www.vcub.fr

Article 2 - Structure du service V3

2.1 Le Service «V3» est composé de Stations avec une borne principale et des bornes d’accrochage permettant la mise à disposition ou la remise de vélos.

2.2 La borne principale permet l’identification des Utilisateurs. Elle est composée d’un écran tactile, d’un lecteur de cartes TBM ou Modalis et le cas échéant d’un lecteur de cartes bancaires. Elle centralise et traite l’ensemble des informations vers les bornes d’accrochage pour autoriser ou non l’ouverture du point d’attache, pour signaler la présence ou l’absence d’un vélo, et pour récupérer les données d’utilisation du vélo.

2.3 Les vélos sont équipés d’une attache permettant d’être reliés aux bornes d’accrochage. Ils sont équipés d’un antivol à utiliser obligatoirement lors de chaque arrêt en dehors des stations.

2.4 Toutes les stations sont équipées d’un lecteur de cartes bancaires permettant la location occasionnelle de vélos et le chargement de crédits vélo pour les adhérents mensuels ou annuels.

2.5 Les adhésions V3 un mois et un an donnent accès à l’Utilisateur aux parcs de stationnement pour vélos de Bordeaux Métropole.

Article 3 - Utilisateurs du service V3

3.1 Le Service V3 est réservé aux personnes de 14 ans et plus (personne ci-après dénommée « l’Utilisateur »).

L’Utilisateur reconnaît être apte à la pratique du vélo et n’avoir aucune contre-indication médicale.

Article 4 - Pratiques d’accès au service V3

4.1 L’adhésion longue durée : l’Utilisateur doit être en possession d’une carte TBM ou Modalis (attribuée en espaces TBM lors de la remise du formulaire d’adhésion ou par courrier). Ce formulaire est également disponible sur le site internet www.vcub.fr. L’adhésion est mensuelle ou annuelle.

4.2 En cas d’inscription sur Internet, l’Utilisateur déjà en possession d’une carte TBM ou Modalis et réalisant le dépôt de garantie, par empreinte carte bancaire, accédera immédiatement au Service.

S’il ne possède pas de carte TBM ou Modalis, il peut réaliser une préinscription sur Internet afin de bénéficier au plus vite du Service. Un code temporaire valable 12 jours est alors remis à l’Utilisateur dans l’attente de la validation complète du dossier (création de la carte TBM, enregistrement de la Garantie et de l’ensemble des données Utilisateur)

4.3 La location occasionnelle : la location occasionnelle est possible en réglant directement par carte bancaire sur une borne vélo équipée d’un lecteur de cartes bancaires ou sur le site internet « vcub.fr » Un numéro d’accès est alors délivré à l’Utilisateur (à rappeler lors de toute utilisation durant la période du contrat de 24h ou 7 jours). L’Utilisateur complète ce numéro d’accès par un code secret de son choix (lui-même à rappeler lors de toute utilisation). Le numéro de l’antivol est alors communiqué et le retrait du vélo devient possible.

4.4 Le retrait : après reconnaissance de la carte TBM ou Modalis ou de l’identification de l’Utilisateur occasionnel à la borne de consultation, le retrait du vélo se fait en appuyant sur le bouton situé sur le dessus de la borne d’accrochage. Il peut alors tirer le vélo vers l’arrière pour le libérer de son accroche. Si le vélo présente un défaut il pourra le raccrocher et demander l’accès à une autre accroche.

4.5 La remise du vélo en station : l’Utilisateur accroche son vélo à une bornette. Il doit s’assurer qu’un bip sonore et un voyant vert allumé confirment bien la prise en compte de la remise du vélo. Le temps de location est égal au temps écoulé entre le décrochage du vélo loué et le moment de son raccrochage validé par la confirmation du bip sonore et le déclenchement du voyant vert présent sur la borne d’accrochage.

4.6 En cas de difficulté de raccrochage par l’Utilisateur, ce dernier doit dans les meilleurs délais contacter le centre d’appel ou adresser un mail au Service V3 pour signaler ce dysfonctionnement et interrompre sa course. A défaut, la location ne sera pas clôturée, la facturation poursuivie normalement. Si toutefois l’anomalie est avérée par le système informatique V3, le solde client sera re-crédité.

Article 5 - Disponibilité du service V3

5.1 Le Service est accessible, dans la limite des vélos disponibles dans chaque station, 7 jours/7, 24h/24 sauf cas de force majeure.

5.2 L’adhésion occasionnelle : l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès de 1 à 7 jours glissants à compter de l’acceptation de l’opération par la banque du titulaire de la carte bancaire (y compris la garantie).

5.3 Les adhérents longue durée : la carte TBM ou Modalis permet à son détenteur d’adhérer au Service V3 pour 1 mois ou 12 mois à compter de la date d’enregistrement des données par l’Exploitant.

5.4 En cas de litige sur la durée d’utilisation du Vélo par l’Utilisateur, seules les données délivrées par le serveur informatique du Service «V3» feront foi.

Article 6 - Tarification du service V3

6.1 L’accès au Service nécessite le paiement d’une adhésion occasionnelle ou longue durée, ainsi que la constitution dépôt de garantie, en application des tarifs en vigueur à la date d’adhésion.

L’adhésion est non remboursable quelque soit le motif.

Le dépôt de garantie pourra être retenu partiellement ou totalement dans les conditions prévues au présent règlement.

6.2 La première demi-heure d’utilisation est gratuite à chaque location d’un vélo. Les dépassements horaires sont facturés dès la 31ème minute d’utilisation, en fonction de la durée d’utilisation du Service, en application des tarifs en vigueur à la date d’utilisation. Toute heure entamée est entièrement due. Ce montant sera soit prélevé sur le compte créditeur de l’Utilisateur soit débité de la carte bancaire de l’Utilisateur ou du compta bancaire de l’Utilisateur par prélèvement automatique.

La durée totale de chaque location est limitée à 24 heures. Au-delà de 24h, le vélo sera considéré comme volé jusqu’à ce qu’il soit retrouvé.

6.3 Certaines stations proposent un Service dit « V3+ » :

Ce service n’est disponible que sur les stations identifiées V3+, et est réservé aux abonnés V3 longue durée. Ce service V3+ permet à l’Utilisateur de bénéficier d’une tarification spéciale à la condition impérative de retourner le vélo à la même station que celle où il a été emprunté.

Ainsi, sur ces stations V3+, l’Utilisateur abonné longue durée bénéficie de deux heures d’utilisation gratuites et d’une tarification spécifique à la demi-journée (4h) ou à la journée (8h), en application des tarifs en vigueur à la date d’utilisation. Toute heure d’utilisation entamée au- delà de la période initiale est ensuite facturée dans sa totalité au tarif normal.

L’Utilisateur abonné longue durée au Service V3 et également abonné TBM / Modalis, s’il a validé sa carte billettique dans un bus ou un tram TBM dans les 75 minutes précédant le début de l’emprunt, bénéficie quant à lui de 20h gratuites.

Article 7 - Paiement du service V3

7.1 Le dépôt de garantie : Un dépôt de garantie du montant prévu dans les tarifs en vigueur à la date d’adhésion devra être constitué soit par autorisation de prélèvement ou chèque lors de l’adhésion (adhésion longue durée) ou par carte bancaire (adhésion occasionnelle). Il ne sera pas encaissé au moment de l’adhésion.

L’Exploitant se réserve la possibilité de faire supporter à l’Utilisateur les montants correspondant aux dommages subis par le vélo pendant la location, d’abord en les prélevant sur le dépôt de garantie, puis en les facturant si ce dernier était insuffisant pour couvrir les dommages, ce que l’Utilisateur accepte dès à présent. En cas de non restitution par l’Utilisateur du vélo, l’Exploitant procédera à l’encaissement total du dépôt de garantie.

Pour les adhérents annuels, la Garantie couvrira l’année de l’adhésion. Pour les adhérents mensuels, la Garantie couvrira le mois de l’adhésion. Pour les Utilisateurs occasionnels, la Garantie est réservée sur carte bancaire durant 14 jours.

7.2 Le prépaiement : Les adhérents mensuels et annuels doivent obligatoirement avoir un crédit suffisant pour pouvoir emprunter les vélos. Des recharges de 5 € sont proposées à la signature du contrat. Elles sont ensuite disponibles par Internet, directement sur les bornes équipées de cartes bancaires ou au Centre d’appel V3.

En cas de fermeture définitive du contrat, le solde restant sera crédité par virement ou chèque sur le compte bancaire désigné lors de l'adhésion au Service. Solde maximum présent sur le compte : 45 €.

En cas de solde négatif, le compte de l’Utilisateur est bloqué. Il doit re-créditer son compte afin de pouvoir à nouveau utiliser ce service.

7.3 Le paiement par prélèvement : Utilisateur occasionnel 24h ou 7 jours : le Service V3 procède à la fin de validité de l’adhésion, au prélèvement bancaire pour le paiement de l'adhésion, des éventuels dépassements horaires indiqués à l’article 6.2 et au montant du dépôt de Garantie dans les cas cités à l’article 7.1.

L’Utilisateur s’engage à signaler toute modification de son rapport avec l’institution émettrice de la carte bancaire utilisée ou avec la banque dont les coordonnées ont été fournies dans le cadre des présentes Conditions Générales d’Utilisation, susceptible d’affecter pendant la Durée de

Validité la bonne fin de l’autorisation de prélèvement consentie par ladite banque ou le bon encaissement du chèque de Garantie.

7.4 Les duplicata de carte TBM : En cas de perte ou vol de la carte TBM, il sera possible d’établir un duplicata dans les espaces TBM moyennant le paiement d’un montant forfaitaire en application des tarifs en vigueur à la date d’établissement du duplicata. Le solde du prépaiement sera alors reconstitué automatiquement. Le duplicata de la carte Modalis se fera soit auprès de la SNCF soit auprès de Transgironde selon les tarifs appliqués par ces deux prestataires.

7.5 Renouvellement de l’abonnement

L’adhésion occasionnelle, 24h ou 7 jours : l’Utilisateur qui souhaite utiliser à nouveau le service à l’issue de la période de validité de son adhésion doit souscrire une nouvelle adhésion.

L’adhésion longue durée, un mois ou un an : il ne sera procédé à aucun réabonnement automatique. L’Utilisateur sera informé par l’Exploitant 7 jours, 3 jours et 1 jour avant l’échéance de son abonnement. Il appartiendra alors à l’Utilisateur de procéder à son réabonnement selon une procédure simplifiée en fournissant l’ensemble des pièces qui lui seront demandées, l’accès au service étant automatiquement suspendu à la date de fin de validité de son abonnement. Si l’Utilisateur se réabonne avant l’expiration de son abonnement, ou dans un délai maximum de 90 jours après l’expiration, il pourra conserver son compte utilisateur. Passé ce délai, le compte de l’Utilisateur sera désactivé et l’Utilisateur devra alors souscrire une nouvelle adhésion selon la procédure normale.

Article 8 - Obligations de l’Utilisateur

8.1 Le vélo et ses accessoires restent la propriété exclusive de l’Exploitant pendant toute la durée de la location. L’Utilisateur s’interdit de prêter ou de sous louer le vélo à un tiers ou de transporter tout passager.

8.2 L’Utilisateur ne peut utiliser le vélo qu’à l’intérieur des limites administratives de Bordeaux Métropole et sur les voies ouvertes à la circulation publique et non interdites à la circulation des cyclistes dans le respect du code de la route. Si l’Utilisateur contrevient aux lois et règlements en vigueur à l’occasion de l’utilisation du vélo, l’Exploitant ne pourra en aucun cas en être tenu pour responsable.

8.3 La signature du formulaire d’adhésion par l’Utilisateur implique que ce dernier a pris connaissance et souscrit entièrement et sans réserve d’aucune sorte au contenu du présent règlement public d’usage et des présentes conditions générales d’utilisation du service V3.

Il est précisé que le contenu du présent règlement public d’usage et des présentes Conditions Générales d’Usage pourrait être amené à évoluer et sera de fait applicable à l’Utilisateur.

8.4 II est précisé que l’Utilisateur a l’obligation d’attacher le vélo à l’aide de l’antivol lors de chacun de ses arrêts en dehors des stations vélos.

8.5 Le vélo est réputé être en bon état de fonctionnement et conforme à la réglementation en vigueur au moment de sa mise à disposition. L’Utilisateur déclare avoir la responsabilité de gardien du vélo dès sa mise à disposition jusqu’à sa restitution à l’Exploitant.

8.6 L’Utilisateur dégage l’Exploitant de toute responsabilité découlant de l’utilisation du vélo mis à disposition notamment en ce qui concerne les accidents et dommages de toute nature (matériels, corporels et immatériels) causés aux tiers, à lui-même et aux biens éventuellement transportés. L’Utilisateur déclare être titulaire d’une assurance personnelle en responsabilité civile qui garantit les conséquences de l’utilisation du vélo. Pour un Utilisateur mineur, le(s) représentant(s) légal(légaux) reconnaît(reconnaissent) et accepte(nt) ces dispositions.

8.7 L’Utilisateur s’engage à obtenir renonciation à recours de ses assureurs à rencontre de l’Exploitant et de Bordeaux Métropole pour les dommages précités.

8.8 II est attiré l’attention de l’utilisateur sur le fait que les paniers sont uniquement réservés au transport d’objets non volumineux et n’excédant pas un poids de 15 kg. Ils ne peuvent servir en aucun cas à transporter une autre personne, seul l’Utilisateur étant autorisé à monter sur le vélo ; le transport d’enfants sur le vélo partout moyen (ex : porte bébé...) est strictement interdit.

8.9 Par le simple fait de retirer un vélo de la bornette, l’Utilisateur reconnaît que le vélo, mis à sa disposition par le service V3 est réputé en bon état de fonctionnement et s’engage à l’utiliser avec soin, à pourvoir à son entretien, à le rapporter à l’issue de la période de location, dans l’état où il se trouvait lors de la réception, à le restituer à l’Exploitant dans les 24h.

8.10 Si le vélo mis à sa disposition par le service V3 est endommagé en cours de location, l’Utilisateur ne peut se charger des travaux de réparation qu’après l’accord de l’Exploitant et doit se faire remettre une facture de réparation. En aucun cas l’Utilisateur ne pourra réclamer un quelconque remboursement des frais de location ou autres dommages et intérêts du fait de l’indisponibilité du vélo mis à sa disposition par le service V3 durant la période de location.

8.11 Le règlement public d’usage du service « parcs de stationnement pour vélos » est affiché dans les parcs et en téléchargement surwww.vcub.fr.

Article 9 - Droits de l’Exploitant

9.1 L’Exploitant se réserve le droit de refuser à l’Utilisateur l’accès au Service en cas d’incapacité et d’inaptitude.

9.2 En cas de non respect par l’Utilisateur du règlement public d’usage et des Conditions Générales d’Utilisation ici décrits, l’Exploitant se réserve le droit de résilier son adhésion. Le solde de prépaiement pourra alors être restitué au détenteur de la carte TBM ou Modalis à sa demande.

Article 10 - Pénalités

10.1 Dans le cas où le vélo est perdu, volé ou détérioré, l’Exploitant se réserve le droit de réclamer à l’Utilisateur la réparation de son entier préjudice, déduction faite de la conservation du dépôt de garantie. Une tarification forfaitaire des accessoires endommagés est appliquée sur les bases suivantes : détérioration du système antivol 10 € TTC, perte / forte dégradation ou vol du vélo 200 € TTC.

10.2 De même, en cas de détérioration d’une station, l’Exploitant se réserve le droit de réclamer à l’Utilisateur la réparation de son entier préjudice.

Article 11 - Règlement des litiges

11.1 Tout différend sera soumis à la compétence du Tribunal de Bordeaux.

11.2 La médiation
La Médiation est un service de recours. Il s’adresse aux clients qui ne sont pas satisfaits de la réponse reçue après une réclamation. Pour permettre son intervention, toute réclamation doit être précédée de démarches préalables auprès du Service Client de V³
Grâce à la Médiation, les clients peuvent obtenir un second avis. Indépendant et impartial, le Médiateur du Voyage et du Tourisme, Monsieur Jean-Pierre Teyssier, est chargé de rapprocher les points de vue. L’avis est cependant consultatif et pourra être refusé par l’une ou l’autre des parties.
Le médiateur peut être saisi à l’adresse suivante : MTV Médiation Tourisme Voyage – BP 80 303 – 75 823 PARIS Cedex 17.
N’oubliez pas de joindre à votre saisine une copie de tous les documents retraçant votre démarche. Vous recevrez une réponse dans un délai de 2 mois (ou de 4 mois pour les cas les plus complexes).
Le traitement des dossiers est confidentiel, et la saisine du Médiateur est gratuite.

Article 12 - Vidéo-protection

Conformément à l’article 10 de la loi 95.73 du 21 janvier 1995 d’orientation et de programmation relative à la sécurité, et au décret n°96.296 du 17 octobre 1996, certaines stations de vélos sont susceptibles d’être équipées d’un système de vidéo-protection.

Article 13 - Confidentialité des données

13.1 Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à permettre l’adhésion d’un utilisateur du service V3. Les destinataires des données et les responsables du traitement sont « les équipes d’exploitation du service V3 ».

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à « Keolis Bordeaux Métropole / V3 » - 12 boulevard Antoine Gautier - 33082 Bordeaux Cedex ou au 09.69.39.03.03.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes et justifiés, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Article 14 - Modifications des présents Règlement public d’usage et conditions générales d’utilisation

Toute modification ultérieure du règlement public d’usage et des conditions générales d’utilisation, intervenant sur proposition motivée du délégataire ou à la demande de l'autorité organisatrice, est approuvée par voie d’avenant à la conv

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